J.O. 261 du 8 novembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18516

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 25 octobre 2002 portant nomination auprès des commissions spécialisées des marchés


NOR : ECOM0261146A



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 25 octobre 2002 :

Sont nommés membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1 :


En qualité de représentants du ministre chargé de la défense


M. Ertoran (René), contrôleur général des armées, représentant titulaire.

M. Giner (Christian), contrôleur des armées ;

M. Chavasse-Fretaz (Emmanuel), contrôleur des armées ;

M. d'Ozouville (Damien), contrôleur des armées,

représentants suppléants.

Sont nommés membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement :


En qualité de représentants du ministre chargé de la défense


M. Kauffmann (Gérard), contrôleur général des armées ;

M. Delor (Bruno), ingénieur général de l'armement,

représentants titulaires ;

M. Bioche (Frédéric), contrôleur général des armées ;

Mme Le Noan (Anne-Chantal), contrôleure des armées ;

M. Roche (Bruno), contrôleur des armées ;

M. Lot (Stéphane), contrôleur des armées ;

Mme Chardigny (Claudine) ;

Mme Girard (Valérie),

représentants suppléants.

Sont nommés membres de la commission des marchés d'informatique :


En qualité de représentants du ministre chargé de la défense


M. Jourdain de Thieulloy (Xavier), contrôleur général des armées, représentant titulaire.

M. Bourrel (Franck), contrôleur des armées ;

M. Le Grand de Mercey (Stanislas), contrôleur des armées ;

M. Caroulle (François), contrôleur des armées,

représentants suppléants.

Sont nommés membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1 :


En qualité de représentants du ministre chargé de la défense


M. Couderc (Pierre), contrôleur des armées, représentant titulaire.

M. Grollemund (Gilles), contrôleur général des armées ;

M. Feytis (Jacques), contrôleur des armées ;

M. Van Ackere (Patrice), contrôleur des armées,

représentants suppléants.